ALLGEMEINE GESCHÄFTSBEDINGUNGEN

Das Unternehmen Magic Planet hat die Online-Verkaufsseite „Planet-cards.de“ entwickelt und betreibt sie, auf der eine Reihe von personalisierbaren Produkten vermarktet wird.

Jede Bestellung, die direkt auf der Webseite "Planet-cards.de" oder auf anderem Wege (insbesondere per Post, Fax, Telefon und E-Mail) aufgegeben wird, unterliegt der Anwendung der vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen. Durch die Nutzung der über die Internetseite Planet-cards.de angebotenen Dienstleistungen im Rahmen einer Bestellung erkennt der Käufer die vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen ausdrücklich und uneingeschränkt an. Diese gelten, außer wenn durch Planet-cards.de ausdrücklich anders genehmigt, für alle anderen Vorgänge. Magic Planet ist an keine Erklärung oder Angabe gebunden, die nicht auf der Webseite „Planet-cards.de“ enthalten ist.

2-1 PERSONALISIERUNG VON PRODUKTEN

Magic Planet bietet seinen Kunden auf seiner Webseite „Planet-cards.de“ einen Online-Service zur Personalisierung von Druckerzeugnissen (insbesondere Einladungs- und Dankeskarten, Poster) und Fotoartikeln (insbesondere Kalender, Agenda, Fotobücher, Tassen). Die Käufer werden darüber informiert und akzeptieren, dass Magic Planet seine Intervention bei personalisierten Produkten auf eine technische Kontrolle beschränkt, die in der Überprüfung der korrekten Positionierung der Personalisierungselemente besteht, um deren vollständige Wiedergabe auf den Endprodukten zu gewährleisten. Folglich kann Magic Planet nicht für den Inhalt oder die Qualität der Text- oder Fotoelemente haftbar gemacht werden, die von den Kunden zu den auf der Webseite "Planet-cards.de" vertriebenen personalisierbaren Produkten hinzugefügt werden.

2-2 „Muster“ OPTION

Um Ihnen einen Überblick über unsere Kompetenz zu geben, können Sie kostenlose Muster unserer Kartenprodukte (Hochzeit, Geburt, Jubiläum, Taufe, Kommunion, Konfirmation und Tod) bestellen.
Mit dem Aktionscode PCMUSTER bieten wir Ihnen ein personalisierte Musterkarte pro Haushalt an, bis zu einem Preis der Karte von 5 €.
Wenn Sie sich nicht sicher sind, welche Papierart oder welches Format Sie wählen sollen, können Sie auch bis zu 5 nicht-personalisierte Muster pro Haushalt und Jahr bestellen.

2-3 OPTION „0-Fehler-Garantie“

Abweichend von den Bestimmungen des Artikels 2-1 haben Sie bei der Erstellung Ihrer Karten auf unserer Webseite die Möglichkeit, eine Option mit der Bezeichnung "0-Fehler-Garantie" zu wählen. Diese Garantie ermöglicht Ihnen den kostenlosen Neudruck Ihrer Karten.

Diese Option funktioniert unter folgenden Bedingungen:

• Bei einer Änderung der Kerndaten Ihres Ereignisses (dazu gehören: Datum, Uhrzeit, Ort).
• Wenn Sie einen Rechtschreibfehler feststellen (Name, Vorname, Adresse, Text).
• Diese Versicherung gilt 1 Mal pro Bestellung.
• Die Neudruckversicherung gilt nur unter den oben genannten Bedingungen für das gleiche Produkt wie das betroffene Produkt in der Bestellung (gleiche Produktnummer und gleiche Optionen) und es können keine weiteren Informationen (Textfeld, Foto usw.) hinzugefügt werden.
• Unser Kundenservice wird sich dann darum kümmern, die Änderungen vorzunehmen und die gesamte Karte neu zu drucken.

Eine solche Versicherung ermöglicht es Ihnen, die Organisation Ihres Events gelassener anzugehen.

2-4 VERTRIEBENE PRODUKTE

Magic Planet vermarktet auf der Webseite „Planet-cards.de“ folgende Artikel:

• Personalisierte Karten: Dokumente, die auf einem einzigen Blatt Papier gedruckt sind und Textelemente und Bilder enthalten können, die mithilfe des Online-Gestaltungstools integriert werden. Diese Artikel werden wie folgt vermarktet:

Die Webseite „Planet-cards.de“ vertreibt auch Briefumschläge, nicht personalisierbare Produkte und Gutscheine, die bei Partnern von Magic Planet oder auf anderen Webseiten von Magic Planet eingelöst werden können. Geschenkpackungen und Gutscheine, die auf der Webseite „Planet-cards.de“, auf anderen Magic Planet-Webseiten oder bei Partnern eingelöst werden können, sind weder erstattungsfähig noch umtauschbar. Der ihnen zugeordnete persönliche Code kann nicht über das vorgesehene Ablaufdatum hinaus verwendet werden.

2-5 SPEICHERUNG DER PERSONALISIERTEN PRODUKTE

Magic Planet speichert systematisch die Elemente der Personalisierung, insbesondere die Fotografien, der von den Kunden und Nutzern des Dienstes personalisierten Produkte. Magic Planet behält sich jedoch das Recht vor, die Speicherdauer oder den von den Personalisierungen belegten Speicherplatz ohne vorherige Ankündigung zu begrenzen. Der Kunde hat daher keinen Anspruch auf eine Speichergarantie für diese Elemente, und Magic Planet kann nicht für die Löschung oder das Entfernen dieser Elemente haftbar gemacht werden.

Les prix indiqués sur le site « planet-cards.com » sont exprimés en euros et s'entendent toutes taxes comprises, mais ne comprennent pas les frais d'expédition.

Ces derniers font l'objet d'une tarification spécifique détaillée à l'article 6 des présentes conditions générales de vente.

Les prestations fournies sont explicitement détaillées en face de chaque article.

SPRINT se réserve la faculté de modifier à tout moment les tarifs de ses produits sur le site, étant entendu que la validation d'une commande valant contrat de vente engage SPRINT et le client réciproquement sur le prix et la chose vendue dans les conditions définies aux articles 4 et 5.

Par ailleurs, en cas d’expédition en dehors de l’Union Européenne et de la France Métropolitaine, le tarif de livraison affiché n’inclura pas les éventuels droits de douane qui devront être acquittés par le client, et qui devra en outre assumer toute responsabilité en termes de déclaration. Nous vous invitons donc à vous informer des lois en vigueur concernant ces taxes.

La validation de la commande par le client, notamment lors de l'étape de récapitulation sur le site, vaut acceptation pleine et sans réserve des conditions générales de vente.

La validation de commande constitue l'accord du client sur les caractéristiques de la vente, tant sur les quantités, la tarification que sur la nature des produits. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation.

La commande validée ne pourra être considérée comme acceptée par SPRINT qu'après constatation de son paiement effectif par tout moyen de paiement figurant sur le site.

Il est explicitement précisé que le paiement par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement en ligne sécurisé disponible sur le site vaut acceptation de la commande.

Les commandes payées par virement ne seront validées qu'à compter de l'inscription du paiement intégral de la commande au crédit du compte de SPRINT.

Les clients sont explicitement informés que les engagements de délais prescrits à l'article 6 ne sont applicables qu'à compter de l'acceptation de la commande résultant de son paiement effectif.

Le transfert de propriété au profit du client a lieu lors de l'expédition des articles. Il se concrétise par l'émission d'une facture mise à disposition sur le compte du client.

En application des dispositions de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne saurait s'appliquer aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ou dont l'exécution a commencé.

Compte tenu du caractère personnalisé d'une large part de notre gamme de produits, et de la nécessaire rapidité de fabrication que nos engagements de délais supposent, ces dispositions ne permettent pas de rétractation à compter de l'acceptation formelle des commandes, telle que définie à l'article 4 des présentes Conditions Générales de Vente.

Néanmoins, la qualité de traitement de nos fabrications étant un élément essentiel de la satisfaction des clients de SPRINT, le client dispose d'un droit de réclamation dans le cadre de notre engagement « Satisfait ou remboursé » dont les conditions sont précisées à l'article 8 des présentes conditions générales de vente.

6-1 Délais de fabrication

Le délai de fabrication des cartes classiques est de 24h, celui des cartes avec finition type ficelles, vernis sélectif ou dorure est de 96h.

Toute commande d'objet photo (cf. article 2-3) passée sur internet, dûment validée et acceptée (cf. article 4 des présentes CGV), est fabriquée et expédiée dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de l'acceptation de la commande.

Les commandes comportant à la fois des articles de carterie et des objets photo sont fabriquées et expédiées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de l'acceptation de la commande.

Ces délais peuvent toutefois être reportés dans les cas suivants:

• problème technique indépendant de notre volonté ou force majeure
• souscription préalable de l'option sérénité par le client. Le délai de fabrication s'applique à partir de la validation pour impression de la commande après vérification de nos agents et / ou validation du bon à tirer pour impression par le client (les conditions de fabrication sont dans ce cas explicitées à l'article 2.2 des présentes conditions générales de vente).
• demande de l'acheteur d'un traitement spécifique sur sa commande.

6-2 Délais de livraison

Les produits sont livrés aux adresses de livraison indiquées par le client. Les délais de livraison indiqués s'entendent à compter de la fabrication effective de la commande et sont exprimés en jours ouvrables.
Ces délais peuvent êtres contrariés par des grèves, lock-out, problème exportation, modification douanières et dont nous ne pouvons être tenus responsables.

Le vendeur décline toute responsabilité sur les produits qui voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il appartient à l'acheteur d'un autre pays de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits qu'il envisage de commander.
SPRINT ne pourra pas être tenu pour responsable d'une adresse de livraison indiquée erronée par le client. Tout colis non livrable nous sera retourné et nous nous réservons la faculté de demander une participation aux frais de réexpédition pour procéder à un nouvel envoi.
Le non respect des délais de fabrication et d'expédition ne saurait être imputable à SPRINT dans les cas de force majeure extérieurs à la volonté de SPRINT, imprévisibles et insurmontables habituellement reconnus.

Les délais de traitement d’une commande dépendent de la fabrication ainsi que l’expédition du colis.
La partie livraison est assurée par des services indépendants (Colissimo et Chronopost), la responsabilité de SPRINT ne pourra être totalement engagée en cas d’impairs après expédition. SPRINT s’engage cependant à mettre à la disposition du client toutes les informations relatives à la livraison de sa commande.

Dans sa collaboration avec son partenaire Avis vérifiés, SPRINT se réserve le droit de supprimer tout avis concernant la partie livraison d'une commande.

Les produits commercialisés par SPRINT sur le site « planet-cards.com » sont développés ou imprimés par des professionnels selon des critères de qualité conformes aux prescriptions légales françaises.
Toutefois, les paramètres de configuration des postes informatiques sur lesquels peuvent être réalisées les personnalisations ne peuvent restituer à l'identique les couleurs et effets de relief ou texture des produits finis.
Par conséquent, la responsabilité de SPRINT ne saurait être engagée du fait de d'une nuance marginale entre les couleurs ou les effets des texture visualisées, et ceux du produit effectivement livré.

Si malgré toute l'attention que SPRINT consacre à la satisfaction des attentes de ses clients, les marchandises qui vous sont livrées ne répondent pas aux attentes légitimes de qualité et de service pour lesquels SPRINT n'a pas explicitement défini des exclusions quant à sa responsabilité au titre des présentes Conditions Générales de Ventes, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles pour faire valoir sa réclamation.
Il est donc ainsi explicitement rappelé que SPRINT ne saurait recevoir favorablement toute réclamation portant sur les éléments de personnalisation librement ajoutés aux articles personnalisables par le client qui n'aurait pas souscrit à l'option sérénité +.
Le client devra présenter toute réclamation auprès de notre service clientèle, par mail, en précisant la numéro de commande, la raison de sa réclamation et les éléments de preuve (photographie par exemple en cas de problème qualitatif, ou bon de livraison en cas de non respect des délai prévus …).
SPRINT se réserve le droit d'exiger le retour de l'intégralité des marchandises, les frais de retour restant à la charge du client, si les éléments transmis ne lui semblent pas suffisants pour fonder son jugement.
Conformément à l'engagement « satisfait ou remboursé », les réclamations justifiées donneront lieu, au choix du client, à la réalisation d'une nouvelle prestation à la charge de SPRINT, tant pour l'impression que pour l'expédition, ou au remboursement de la commande initiale sous un délai maximal de 4 semaines à compter de la réception des éléments probants de réclamation.

Planet Cards, son logo et toute autre marque ou logo figurant sur le site « planet-cards.com » sont des marques déposées protégées par les dispositions légales applicables aux droits sur la propriété intellectuelle. Ils ne sauraient donc être utilisés sans l'accord express préalable de SPRINT ou des tiers détenteurs des marques ayant concédé à SPRINT un droit d'utilisation.
Toute reproduction, même partielle du site « planet-cards.com » et des produits qui y sont présentés est interdite.
Les modèles, dessins, logos, objets et images proposés par le site « planet-cards.com » sont la propriété de SPRINT et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L'acheteur reconnaît que l'utilisation qu'il peut faire des produits commandés est strictement limitée à un usage conforme à destination, dans le cadre d'une diffusion privée.
Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, objets, images et marques, telles que la reproduction, la commercialisation, la diffusion et l'édition sont rigoureusement interdits et sont susceptibles de constituer des actes de contrefaçons passibles de sanctions pénales et civiles.
SPRINT se réserve le droit d'imprimer au verso des modèles livrés aux clients la mention du site, son logo, ainsi que toute mention de licence d'utilisation de marque ou d'identification d'un tiers détenteur des droits d'auteur afférents aux modèles en question, en vue d'assurer la protection des détenteurs des droits afférents à ces créations.

10-1 Données nominatives

Les utilisateurs des services et clients sont responsables des informations d'identification nécessaires au traitement de leur commande.
Conformément à la loi dite « informatique et liberté » du 6 janvier 1976, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour cela, il leur suffit de corriger directement dans votre compte les données concernées, ou de formuler toute demande de correction ou de retrait par écrit auprès de SPRINT : 99-101-PERIPARK BATIMENT D2 99 AVENUE LOUIS ROCHE 92230 GENNEVILLIERS.

En fonction des choix émis lors de la création de leur compte, les utilisateurs sont susceptibles de recevoir des offres et informations promotionnelles de Planet Cards ou de partenaires. Les utilisateurs peuvent librement exiger la suppression de ce service à partir de leur compte personnel ou par écrit auprès de SPRINT: 99-101-PERIPARK BATIMENT D2 99 AVENUE LOUIS ROCHE 92230 GENNEVILLIERS
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10-2 Licéité du contenu des personnalisations

Les clients sont seuls responsables envers les tiers de toutes actions susceptibles d'être engagées en raison du contenu textuel ou photographique des personnalisations réalisées par leurs soins.
Ils sont notamment informés qu'ils doivent s'assurer que les images et textes intégrés aux produits personnalisables ne sont pas passibles d'actions légales en matière de respect de l'ordre public, d'éléments à caractère pornographique ou d'incitation à la haine raciale.
Ils veilleront également à s'assurer que les éléments de personnalisation utilisés sont libres de droits, et s'assureront du consentement des tiers mentionnés ou figurant sur les photographies intégrées aux modèles personnalisés, préalablement à l'impression et à la diffusion des articles.
Les clients sont informés que SPRINT se réserve la possibilité de communiquer les éléments de personnalisation et les données nominatives des utilisateurs aux autorités ayant qualité pour les recevoir, notamment dans le cadre de poursuites légales, judiciaires ou réglementaires.

Les présentes conditions générales, les actes et opérations qui en découlent et tous litiges liés à leur application sont régis et interprétés conformément au Droit Français.

Tout litige résultant de l'application des présentes conditions générales de ventes sera soumis à la compétence du Tribunal de Commerce de Nanterre.